Archives des Associations - Page 17 à 177

Actualités Juridique

Contrats d’assurance : de nouveaux droits pour les entreprises ?

Actualités Social

Qui peut signer un plan de sauvegarde de l’emploi dans une association ?

Dessin

Plan de sauvegarde de l’emploi dans une association

Secteurs

Médico-social : ESSMS et règles de la commande publique

Mois

Août 2024

Actualités Social

Quand un directeur RH cache sa relation sentimentale avec une représentante syndicale…

Dossiers Fiscal

Le rescrit fiscal pour les associations

Actualités Social

Assurez-vous que la démission de votre salarié est sans équivoque !

Dessin

Licenciement annoncé au téléphone

Actualités Fiscal

Êtes-vous concerné par la déclaration d’occupation des biens immobiliers ?

Minute de l'expert

Le contrat de professionnalisation

Dossiers Fiscal

Le recours à la commission des impôts

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Plan de sauvegarde de l’emploi dans une association

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Êtes-vous concerné par la déclaration d’occupation des biens immobiliers ?

Le contrat de professionnalisation

Le recours à la commission des impôts

Association d’un descendant de l’exploitant locataire aux baux ruraux

Recourir à l’affacturage

Ordres de virement suspects : la banque doit vérifier leur régularité auprès du dirigeant

Les épargnants continuent d’alimenter leurs contrats d’assurance-vie

Élevage : utilisation de dénominations animales pour désigner des denrées végétales

Lorsqu’un contrat retraite est financé par des deniers communs aux époux…

Fin du portail public pour la facturation électronique ?

Compte d’engagement citoyen des bénévoles associatifs