Secteurs

Médico-social : enquête de la DREES

Secteurs

Toutes cultures : interdiction de deux nouveaux insecticides

Secteurs

Santé au travail : respect de la procédure de licenciement

Secteurs

Sport : calcul des effectifs d’un club de basket

Secteurs

Viticulteurs : un simulateur sur l’assurance récolte

Questions-Réponses Social

Licenciement d’un directeur d’association

Secteurs

Médico-social : dossier unique d’admission en Ehpad

Secteurs

Éleveurs : déclaration des aides animales 2020

Paie Social

Cotisations et contributions sociales sur les salaires

Secteurs

Insertion : permis à un euro par jour

Secteurs

Culture : taux de la contribution d’assurance chômage

Questions-Réponses Social

Contrat de travail à temps partiel et heures complémentaires

Secteurs

Médico-social : enquête de la DREES

Toutes cultures : interdiction de deux nouveaux insecticides

Santé au travail : respect de la procédure de licenciement

Sport : calcul des effectifs d’un club de basket

Viticulteurs : un simulateur sur l’assurance récolte

Licenciement d’un directeur d’association

Médico-social : dossier unique d’admission en Ehpad

Éleveurs : déclaration des aides animales 2020

Cotisations et contributions sociales sur les salaires

Insertion : permis à un euro par jour

Culture : taux de la contribution d’assurance chômage

Contrat de travail à temps partiel et heures complémentaires

Association d’un descendant de l’exploitant locataire aux baux ruraux

Recourir à l’affacturage

Ordres de virement suspects : la banque doit vérifier leur régularité auprès du dirigeant

Les épargnants continuent d’alimenter leurs contrats d’assurance-vie

Élevage : utilisation de dénominations animales pour désigner des denrées végétales

Lorsqu’un contrat retraite est financé par des deniers communs aux époux…

Fin du portail public pour la facturation électronique ?

Compte d’engagement citoyen des bénévoles associatifs